Session Plénière du 22 octobre 2009

 

Rapports

Interventions

 

Point d'actualité sur la situation économique et sociale

Jean-Michel Bodin

François Dumon

 

 

 
Décision modificative n°3 pour l'exercice 2009
Pour : PS - PC - Verts
Contre : UMP - FN - NC
Abstention : Modem
François Dumon
 
Orientations budgétaires pour l'exercice 2010
 
Communication sur l'agenda 21 : bilan d'étape et restitution des forums territoriaux

 

 
 

Rapport sur la modulation du tarif de la taxe intérieur sur les produits pétroliers
Pour : PS - PC - Verts
Contre : UMP - FN - NC
Abstention : Modem

   
 
Rapport sur la constitution d'un jury spécifique pour la réalisation de la CIMAC
Pour : PS - PC - Verts - UMP - FN - NC - Modem
   
   

Rapport sur la dénomination du lycée professionnel de Saint-Aignan
Pour : PS - PC - Verts - UMP - FN - NC - Modem

   
 
Communication des observations définitives de la CRC sur la gestion de la SA sportive professionnelle Tours Football Club et de l'association "Fontevraud - Centre culturel de l'Ouest".    
 

Les voeux

:proposés par notre groupe :

 

proposés par le groupe Verts :

   
 
Session Plénière du 18 juin 2009

 

Rapports

Interventions

 

Compte administratif et compte de gestion 2008
Pour : PS - PC - Verts
Contre : UMP - FN - NC
Abstention : Modem

François Dumon

Jean-Michel Bodin

 

 

 
Décision modificative n°2 pour l'exercice 2009
Pour : PS - PC - Verts
Contre : UMP - FN - NC - Modem
Abstention : -
François Dumon
 
Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Région Centre    
 
Rapport sur la création d'un service public régional de la formation professionnelle
Pour : PS - PC - Verts
Contre : UMP - FN - Modem - NC
Abstention : NI

Jean-Michel Bodin

Gisèle Quérité

 

 

 

 

 

Communication sur les aides mises en oeuvre sur le territoire régional au cours de l'année 2008

 
Communication sur la stratégie régionale de l'innovation
Sylvie Vauvilliers
 
Communication sur l'exécution 2008 des grandes contractualisations avec l'Etat et l'Europe    
 
Communication sur le bilan d'exécution des conventions Région - départements 2007-2013 au 1er juin 2009    
 
Rapport sur le volet territorial du CPER 2007-2013
Pour : PS - PC - Verts - Modem
Contre : FN
Abstention : UMP
Michel Jeau
 
Rapport sur la commande publique. Délégation au Président du Conseil régional
Pour : PS - PC - Verts
Contre : FN
Abstention : UMP - Modem
   
 
Session Plénière des 26 et 27 mars 2009

 

Rapports

Interventions

 

Rapport sur le plan régional de soutien économique
et social

François Dumon

 

 

 

 

 

 

 
Rapport sur les jeunes face à la crise économique et
sociale : la Région Centre mobilisée
Véronique Daudin
 
Communication sur les actions de coopération
internationale et le compte rendu d'activités 2008
Françoise Winckler
 
Rapport sur l'adoption du projet d'accord de coopération
décentralisée avec la Région de Meknès-Tafilalet au Maroc
   
 
Rapport sur la carte régionale d'apprentissage pour 2009
Michel Jeau
 
Rapport sur les propositions du Rectorat et de la Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt relatives aux
ouvertures et fermetures de formations professionnelles
pour la rentrée 2009
mcb
 
Rapport sur la mise en place d'une commission ad hoc
pour la procédure de passation du contrat de performance
énergétique sous la forme d'un contrat de partenariat
   
 
Rapport sur la convention de partenariat entre le Conseil
régional et le Trésor Public
   
 
Communications sur les propositions pour l'avenir et le
dialogue avec les habitants dans le cadre de
l'agenda 21 régional
   
    Rapport sur la valorisation des compétences des agents
de la Région Centre
Jean-Michel Bodin
 

Débat sur la réforme des collectivités territoriales

motion votée par la majorité

Jean-Michel Bodin

 

 

 
Session Extraordinaire du 26 janvier 2009

 

Rapports

Interventions

 

Les enjeux et les conséquences du projet de réforme des
Collectivités Territoriales.

motion votée par la majorité

Jean-Michel Bodin

mcb