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2006 - Les communiqués
 
 

 

 
 
 
 
 
 
 
Les sessions
Session Plénière du 21 décembre 2006

Rapports

Interventions Presse
  Communication sur l'avancement du contrat de projets et sur le contrat interrégional de projets  
  Communication sur le plan régional des formations : état des lieux et perspectives

La Voix du Peuple
de Touraine :
3308 et 3309

 

Rapport sur la Convention de Transfert de Chaumont sur Loire

   
  Budget Primitif 2007  
  Rapport sur les tarifs de restauration dans les établissements publics locaux d'enseignement    
  Modification du Tableau des effectifs    
 

Voeux présentés et adoptés :

 

 
 
Session Plénière du 19 octobre 2006

Rapports

Interventions Presse
 
Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes du Centre portant sur la gestion de l'association du Carré Saint Vincent d'Orléans, de la société à responsabilité limitée Centre National d'Arts Dramatiques d'Orléans (CADO) et de l'association Centreco (communication)
 
  Rapport annuel "Trans'Europe Centre"  
 

Bilan du dispositif des aides négociées pour projets spécifiques (ANPS) - lancement du dispositif "Lycéens Citoyens"

 
  Point d'étape du contrat de projets et des programmes européens 2007-2013 (communication)  
  Rapport "Décision Modificative n° 2 pour l'exercice 2006"    
 
Communication "Orientations budgétaires pour l'exercice 2007"
 
 
Modulation du tarif de la taxe intérieure sur les produits pétroliers
 
 

Voeux présentés et adoptés :

 

 

 
 
Session Plénière extraordinaire du 14 septembre 2006

Rapports

Interventions Presse
  Point sur la négociation du Contrat de Projets 2007-2013  
 
Session Plénière du 29 et 30 juin 2006

Rapports

Interventions Presse
 
Politique régionale en matière de valorisation du patrimoine naturel (communication)
 
  La politique agricole en région Centre (communication) et Contribution sur le développement de l'agriculture durable  
 

Communication sur les aides économiqus mises en oeuvre sur le territore régional

 
  Communication sur l'action de coopération décentralisée - Compte rendu d'activités 2005  
  Stratégie régionale des transports collectifs et des circulations douces  
 
Compte de gestion et compte administratif de l'exercice 2005 écision Modificative n° 1 pour l'exerccie 2007
 
 
Décision Modificative n° 1 pour l'exerccie 2006
   
  Délégation au Président pour la réalisation des lignes de trésorerie    
  Délégation de compétences de l'assemblée régionale à la commission permanente    
  Création d'emplois - modification du tableau des effectifs  
  Communication sur le bilan du contra de Plan Etat-Région au 31 décembre 2005  
  Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 : mandat de négociation donné au Président pour sa préparation  
 
Session Plénière du 23 mars 2006

Rapports

Interventions Presse
  Programme de développement durable/Bilan 2005 / Actions 2006 (communication)  
  Adoption des nouveaux cadres d'intervention des aides versées aux entreprises  
 

Fonds Européens - Contrat de projets Etat-Région (communication)

 
  Adaptation des dispositifs d'apprentissage pour la rentrée scolaire 2006  
  Avis sur les décisions du Rectorat relatives aux ouvertures et fermetures de sections dans les lycées professionnels pour la rentrée 2006  
 
Projet régional de mobilité internationale des jeunes (communication)
   
 
Mise en place d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique à la Formation Professionnelle
 
  Modification du tableau des effectifs    
 

Voeux présentés et adoptés :

fusionné avec ceux des autres groupes
de la gauche dans un voeu présenté et adopté
par les groupes PS-PRG, PCF et Verts