Les archives

2007

2006

2008

Session Plénière des 18 et 19 décembre 2008

		Rapports	Interventions
		La crise financière		Jean-Michel Bodin
		Communication "Bilan d'étape sur le SRDES"		Jean-Claude Delanoue
		Budget Primitif 2009		François Dumon Michel Jeau Marie-Christine Baudouin
		Communication « Point d'étape sur la mise en place d'une politique régionale de restauration et d'hébergement scolaire de qualité dans les lycées « Self O Centre » »
		Rapport « évolution des dispositifs de mobilité : trans'Europe Centre / Actions internationales »		Marie-Christine Baudouin
		Rapport « mise en place du dispositif de mobilité européenne Euro Métiers Centre »
		Rapport : modification du tableau des effectifs
		Information sur les observations définitives de la CJC Centre portant sur la gestion de la SA sportive professionnelle Bourges Basket, de l'association « Cercle Jean I'lacé Bourges Basket », de la SEM Entente Orléanaise 45 et de l`association Basket Elite Entente Orléanaise 45.
		voeux (les groupes UMP et FN avaient déjà quitté l'hemicycle) :proposés par notre groupe et repris par la majorité : Préserver et développer le CREPS de la Région Centre à Bourges : les groupes de la majorité ont voté "Pour", le Modem "Contre" Des millions d'enfants et de jeunes scolarisés privés d'actions éducations dispensées par les associations complémentaires de l'enseignement public : vote "Pour" des groupes de la majorité, le groupe Modem ne prenant pas part au vote. proposé par le groupe Verts et repris par la majorité : Pour l'indépendance de l'INSEE et la défense du service public de la statistique : les groupes de majorité et le Modem ont voté "Pour" voeux proposés par le groupe PS et repris par la majorité: Banque de France à Châteauroux : vote "Pour" à l'unanimité des présents D.U.T. une disparition programmée : vote "Pour" de la majorité avec l'abstention du Modem
		Rapport « adoption de la charte de construction durable entre la région et ses partenaires »
		Communication sur la mesure phare « faire de la région Centre un pôle européen en matière d'efficacité énergétique »		Véronique Daudin
		Rapport : « contrat de performance énergétique : présentation des résultats de l'évaluation, lancement de la procédure »		Jean-Michel Bodin
		Communication sur la mise en oeuvre de l'agenda 21 de la Région Centre		Véronique Daudin
		Rapport : Schéma directeur d'accessibilité du réseau du service régional de transport public		Evelyne Mélinat
		Rapport : « la commande publique, un levier supplémentaire pour l’insertion, l’emploi et le développement loca l » Adoption d’une déclaration de principe.		Gisèle Quérité

Session Plénière du 16 octobre 2008

		Rapports	Interventions
		Communication sur la rentrée scolaire		Jean-Michel Guérineau
		Communication sur l'engagement de la Région Centre dans la construction européenne		Françoise Winckler
		Rapport pour une alimentation européenne de qualité / contribution de la Région Centre pour une Nouvelle Politique Alimentaire Commune		Jean-Claude Delanoue
		Communication sur les décisions prises en 2007 pour l'attribution des aides aux employeurs d'apprentis		Michel Jeau
		Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2008
		Orientations Budgétaires pour l'exercice 2009		Jean-Michel Bodin
		Modulation du tarif régional de la Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers pour 2009
		Communication sur le bilan et orientations pour la Mission Val de Loire		Jean-Michel Bodin
		Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Centre portant sur la gestion de l'association "Tours Volley-ball" et relatif au plan régional de développement des formations professionnelles de la Région Centre
		Rapport relatif à la modification du tableau des effectifs
		Les vœux : proposés par notre groupe et repris par la majorité : Pour une mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement conforme aux attentes et aux besoins Défendre et promouvoir le service public postal, en Région Centre aussi. proposé par le groupe Verts et repris par la majorité : Pour le maintien du classement des zones agricoles défavorisées en Région Centre proposés par le groupe Verts : Pour la défense et la promotion des énergies renouvelables en Région Centre : voté par les groupes de la majorité Contre l'enfouissement des déchets radioactifs dans les sous-sols régionaux : voté par Les Verts et le PS - le groupe communiste s'est abstenu.

Session Plénière du 19 juin 2008

		Rapports	Interventions
		Communication : bilan des aides économiques mises en œuvre sur le territoire régional au cours de l’année 2007		Jean-Claude Delanoue
		Communication sur le projet culturel du domaine de Chaumont-sur-Loire		Marc Brynhole
		Rapport approuvant l’agenda 21 de la Région Centre		Véronique Daudin
		Rapport portant approbation du compte administratif et du compte de gestion 2007		François Dumon
		Rapport sur la décision modificative n°1 pour l’exercice 2007
		Rapport sur les premiers bilans d’exécution du CPER, du CPIER et des fonds européens pour la période 2007-2013		Jean-Michel Bodin
		Rapport sur le premier bilan d’exécution des conventions Région-départements 2007-2013
		Rapport portant renouvellement de la CAO et du jury de concours à caractère permanent
		Modification du tableau des effectifs
		Rapport composant la commission consultative des services publics locaux
		Les vœux : "Voeu à propos de la Révision Générale des Politiques Publiques" proposé par le groupe communiste et repris par le groupe socialiste et les Verts : adopté "Voeu de soutien au développement des transports collectifs" proposé par le groupe Les Verts et repris par le groupe socialiste et le groupe communiste: adopté sans le sous amendement rejeté, proposé par le groupe communiste et voté avec les Verts

Session Plénière du 27 mars 2008

		Rapports	Interventions
		Communication sur la politique de coopération décentralisée - Bilan de l'année 2007		Fançoise Winckler
		Rapport relatif à la stratégie développée par la région concernant l'aéroport de Châteauroux-Déols : constitution d'une S.E.M.
		Avis sur les propositions du rectorat relatives aux ouvertures et fermetures de formations professionnelles dans les lycées pour la rentrée 2008		Jean-Michel Guérineau Jean-Claude Delanoue Gisèle Quérité Sylvie Vauvilliers
		Rapport relatif à la carte régionale d'apprentissage pour la rentrée 2008		Michel Jeau
		Rapport relatif à la prorogation de deux ans de la convention tripartite État-Région-AFPA		Michel Jeau
		Communication sur le PRDF : bilan et projets 2008-2009
		Communication sur l'état d'avancement de l'Agenda 21 : bilan intermédiaire sur la concertation
		Modifications des effectifs
		Modification du tableau des effectifs
		Voeux présentés et adoptés : Transport ferroviaire : le gouvernement soit mettre en concordance ses actes avec ses discours sur l'avenir de la planète. Des moyens nouveaux doivent être accordés aux régions - proposé par le groupe communiste et repris par le groupe socialiste et Les Verts Transport ferroviaire : modifications de dessertes sur la ligne de Paris en passant par Montargis, Cosne ....- proposé par le groupe communiste et repris par le groupe socialiste et Les Verts Le désengagement massif de l'État met la culture en péril dans nos régions .- proposé par le groupe socialiste et repris par le groupe communiste et Les Verts Pour une République Laïque.- proposé par le groupe socialiste et repris par le groupe communiste et Les Verts Expulsions des étrangers : l'indécence des quotas .- proposé par le groupe socialiste et repris par le groupe communiste et Les Verts
		Voeu présenté et rejeté : Tibet et Droits de l'Homme en Chine .- proposé par Les Verts